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Cote : 2008/DGD/010/8Période : 2002 - 2005Fonds : Direction générale déléguéExtrait de la notice :
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
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Cote : 37WPériode : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
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Cote : 3Période : 1964 - 2000Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
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Cote : 1398WPériode : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
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Cote : DA000681/60013Période : 1935 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
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Cote : 51AA/42Période : 6 - 2005Extrait de la notice :
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
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Extrait de la notice :
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
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Cote : 1242WPériode : 1940 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers de réglementation des centres radioélectriques et des faisceaux hertziens ; sociétés mutualistes…
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Cote : DA000911/57345Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
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Cote : DA001566Fonds : Série H : Communication - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…
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