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Cote : 1 Z 62Période : 1936 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…réglementation…
…Réglementation.…
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Cote : 1 Z 5-6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
…Réglementation générale…
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Cote : 1 M 352, 370Période : 1818 - 1876Extrait de la notice :
…Législation, réglementation.…
…réglementation…
…Législation, réglementation.…
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Cote : 135 W 411Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation du secteur commercial.…
…réglementation…
…Réglementation du secteur commercial.…
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Cote : 1 Z 6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du gouverneur transmise au délégué.…
…réglementation…
…Réglementation du gouverneur transmise au délégué.…
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Cote : 137 W 698Période : 1957 - 1959Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
…réglementation…
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 137 W 699Période : 1960 - 1965Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
…réglementation…
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 137 W 700Période : 1960 - 1969Extrait de la notice :
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
…réglementation…
…R.A.T.V.M. tramways : gestion de la Régie Autonome, vérification et réglementation.…
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Cote : 1 Z 5Période : 1923 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du ministère des Colonies transmise au délégué par le gouverneur.…
…réglementation…
…Réglementation du ministère des Colonies transmise au délégué par le gouverneur.…
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Cote : 76 W 223Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…1942) ; comité régional du tourisme : constitution, installation, nominations (janvier-juin 1942), procès-verbaux de réunions (mars 1943-janvier 1944), réglementation…
…du camping (avril-août 1943), réglementation de la profession de transporteurs de bagages (novembre 1942).…
…réglementation…