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Cote : 457QO/23Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 402QO/139Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
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Cote : 32CPCOM/561Période : 1895 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
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Cote : 32CPCOM/840-32CPCOM/841Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation des passeports et visas.…
…Réglementation des passeports et visas.…
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Cote : 1SL202/49-122Période : 1931 - 1941Extrait de la notice :
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
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Cote : 136PO/1/209Période : 1804 - 1808Fonds : CADIX (consulat)Extrait de la notice :
…La correspondance qui accompagne l'envoi de ces circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…
…La correspondance qui accompagne l'envoi de ces circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…
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Cote : 1AE/152/3Période : 1699 - 1824Extrait de la notice :
…Réglementation imprimée (ordonnances, déclarations, etc. ) (1699-1824).…
…Réglementation imprimée (ordonnances, déclarations, etc. ) (1699-1824).…
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Cote : 457QO/37Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce bulgare concernant la navigation (septembre 1920-avril 1923).…
…Réglementation du commerce bulgare concernant la navigation (septembre 1920-avril 1923).…
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Cote : 4CPCOM/285Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…
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Cote : 65CPCOM/100Période : 1930 - 1936Extrait de la notice :
…Presse égyptienne : journalistes, presse égyptienne de langue française, réglementation, agences d'information, propagande.…
…Presse égyptienne : journalistes, presse égyptienne de langue française, réglementation, agences d'information, propagande.…