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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
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Cote : 2I127Période : 1920 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
…. - réglementation : arrêtés d'autorisations, affiches.…
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Cote : 5I358Période : 1911 - 1938Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
…Épizooties. réglementation, prévention de la fièvre aphteuse : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 2I64-67Période : 1846 - 1909Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
…. - réglementation, demandes d'organisation : correspondance, rapports, arrêtés.…
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Cote : 2I121Période : 1926 - 1926Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
…. - réglementation : instruction sur les réfugiés Russes et Arméniens.…
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Cote : 5I331Période : 1925 - 1930Fonds : 5I-Hygiène publique et salubritéExtrait de la notice :
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
…réglementation sur la vente et la consommation d'huîtres : délibération, arrêté.…
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Cote : 2I40Période : 1925 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés, correspondance.…
…Colportage. réglementation sur les distributions d'imprimés sur la voie publique : circulaire, arrêtés, correspondance.…