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Période : 1856 - 2011Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 3A17/7Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
…Intervention contre une nouvelle réglementation…
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Extrait de la notice :
…Réglementation. 1936-1939.…
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Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation départementale.…
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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1909 - 1939Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Instructions et réglementation.…
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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
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Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Réglementation, états récapitulatifs des subventions.…
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Période : 1800 - 1817Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, correspondance.…
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