Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
-
Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
-
Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
-
Cote : 457QO/23Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Réglementation…
-
-
Cote : 3 B 6Période : 1564 - 1699Fonds : Prévôtés d'Angers, Baugé, SaumurExtrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Période : 1902 - 1982Extrait de la notice :
…Réglementation…
-
Cote : 4 T 150Période : 1799 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation…
-
Cote : 3 S 7000Période : 1808 - 1868Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation.…
…Police-Réglementation…
-
Cote : 4 T 145Période : 1893 - 1937Extrait de la notice :
…Réglementation…
Pagination