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Cote : Feudiste 96 n° 11, 228 n° 6, 228 n° 11 à 228 n° 12, 228 n° 16, CC 1Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : Feudiste 185 n° 1 à 185 n° 2, 185 n° 4 à 185 n° 5, 185 n° 7Période : 1683 - 1683Extrait de la notice :
…Réglementation royale…
…Réglementation royale…
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Cote : FF 39 à 41Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Réglementation des mesures…
…Réglementation des mesures…
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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
…Réglementation de l'éclairage…
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Extrait de la notice :
…Réglementation. 1936-1939.…
…Réglementation. 1936-1939.…
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Cote : 3A17/7Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
…Intervention contre une nouvelle réglementation…
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
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Cote : 2B8/1 3D5/5Période : 1969 - 1983Extrait de la notice :
…Notes, réglementation, communiqués, correspondances (1969-1982). Appel d’urgence (1981-1983).…
…Notes, réglementation, communiqués, correspondances (1969-1982). Appel d’urgence (1981-1983).…
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Cote : 2B9/8,2B9/10, 2B9/11Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Notes, correspondances, rapports, comptes rendus de réunions, réglementation, coupures de presse.…
…Notes, correspondances, rapports, comptes rendus de réunions, réglementation, coupures de presse.…
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Cote : Feudiste 69 n° 1Période : 1400 - 1400Extrait de la notice :
…Réglementation de la fabrication des tonneaux d'une queue et d'un muid et mise en vigueur à Auxerre d'une livre du poids de 16 onces : mandement de Jean…
…Réglementation des poids et mesures.…
…Réglementation de la fabrication des tonneaux d'une queue et d'un muid et mise en vigueur à Auxerre d'une livre du poids de 16 onces : mandement de Jean…
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Cote : 2A3/3Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Compte rendu d'activités de l'unité accueil (1984), compte rendu d'observation, notes, brochures, législation, réglementation, rapport.…
…Compte rendu d'activités de l'unité accueil (1984), compte rendu d'observation, notes, brochures, législation, réglementation, rapport.…