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Cote : B/1999/27/24-123Période : 1997 - 1997Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)Extrait de la notice :
…Cahier de réglementation.…
…Cahier de réglementation.…
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Cote : 3A17/7Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
…Intervention contre une nouvelle réglementation…
…Correspondances, communiqué, notes, réglementation.…
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Extrait de la notice :
…Réglementation. 1936-1939.…
…Réglementation. 1936-1939.…
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Cote : AFF16705Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage…
…Réglementation de l'éclairage…
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Cote : B/2004/10/113-479Période : 1985 - 1986Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
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Cote : 2B8/1 3D5/5Période : 1969 - 1983Extrait de la notice :
…Notes, réglementation, communiqués, correspondances (1969-1982). Appel d’urgence (1981-1983).…
…Notes, réglementation, communiqués, correspondances (1969-1982). Appel d’urgence (1981-1983).…
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Cote : 2B9/8,2B9/10, 2B9/11Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Notes, correspondances, rapports, comptes rendus de réunions, réglementation, coupures de presse.…
…Notes, correspondances, rapports, comptes rendus de réunions, réglementation, coupures de presse.…
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Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…action à l'international, la décentralisation culturelle, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution de la réglementation sur les espaces protégés,…
…action à l'international, la décentralisation culturelle, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
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Cote : 2A3/3Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Compte rendu d'activités de l'unité accueil (1984), compte rendu d'observation, notes, brochures, législation, réglementation, rapport.…
…Compte rendu d'activités de l'unité accueil (1984), compte rendu d'observation, notes, brochures, législation, réglementation, rapport.…
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Cote : E/81/02/1-1(3)Période : 1963 - 1988Extrait de la notice :
…Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ; Association (1985) ; Travaux, subvention (1963-1988…
…Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ; Association (1985) ; Travaux, subvention (1963-1988…