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Cote : 1589 W 5Période : 2001 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation sanitaire…
…Bureau de la Réglementation sanitaire. Bureau de la Santé et de l'Environnement…
…Réglementation sanitaire…
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Cote : 1648 W 165-168Période : 1946 - 1964Extrait de la notice :
…Réglementation des pâturages…
…Réglementation des pâturages…
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Cote : 1090 W 1, 6, 9-13, 16, 41, 43-44, 49-50, 61, 1135 W 13, 45, 64, 1191 W 44, 1231 W 20-21, 35-37, 43, 45-46, 50, 1554 W 1, 21-27, 132, 134, 136, 138-139Période : 1939 - 2010Extrait de la notice :
…Réglementation et tutelle…
…Réglementation et tutelle…
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Cote : 1090 W 56, 1147 W 4, 7-8Période : 1967 - 1983Extrait de la notice :
…Réglementation et tutelle…
…Réglementation et tutelle…
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Cote : 1 Z 283Période : 1927 - 1935Extrait de la notice :
…Presse, réglementation, tarifs, censure.…
…Presse, réglementation, tarifs, censure.…
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Cote : 1270 W 397Période : 1948 - 1965Extrait de la notice :
…Réglementation des clôtures électriques.…
…Réglementation des clôtures électriques.…
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Cote : 1305 W 84Période : 1940 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation et documentation technique.…
…Réglementation et documentation technique.…
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Cote : 7 P 912-919Période : 1882 - 1938Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Réglementation des pâturages communaux…
…Réglementation des pâturages communaux…
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Cote : 7 P 971Période : 1936 - 1941Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Réglementation des pâturages.…
….- Réglementation des pâturages.…
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Cote : E DEPOT 59 I 5Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Chiens errants : réglementation communale.…
…Chiens errants : réglementation communale.…