-
Cote : 822WP/88Période : 1904 - 1949Extrait de la notice :
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : réglementation : application de la réglementation, gestion des..…
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : réglementation : application de la réglementation, gestion des incidents…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/52/4Période : 1922 - 1935Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : réglementation, modification de la réglementation et création de marchés : affiches (1922-…
…MARCHES : réglementation, modification de la réglementation et création de marchés : affiches (1922-…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1094WP/7Période : 1978 - 1982Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation concernant les handicapés : correspondance...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation concernant les handicapés : correspondance 1978-1982…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1070WP/2Période : 1950 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné : correspondance,…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/1Période : 1920 - 1941Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES : gestion et réglementation : correspondance, textes officiels (1920-1941)…
…SUBSISTANCES : gestion et réglementation : correspondance, textes officiels (1920-1941)…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/52/3Période : 1922 - 1935Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES :denrées alimentaires : réglementation et commercialisation : affiches (1922-1935)…
…SUBSISTANCES :denrées alimentaires : réglementation et commercialisation : affiches (1922-1935)…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1094WP/5Période : 1982 - 1984Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place des Terreaux : textes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 5WP/103/3Période : 1905 - 1939Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : circulation : réglementation, signalisation,...…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : circulation : réglementation, signalisation, autorisations : correspondance…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : EDEP/98/I/5Période : 1938 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
…règlementation…
-
Cote : 1067WP/3Période : 1969 - 1976Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/34Période : 1911 - 1942Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : lait : production et commercialisation : gestion et réglementation…
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : lait : production et commercialisation : gestion et réglementation…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1070WP/3Période : 1955 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance,...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance, rapports,…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/85Période : 1930 - 1937Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation : correspondance, affiches, textes…
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation : correspondance, affiches, textes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1064WP/4Période : 1950 - 1965Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique..…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique par…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1064WP/4Période : 1950 - 1965Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique..…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - autocars (classement alphabétique par…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/5Période : 1936 - 1942Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : organisation, gestion et réglementation : correspondance, textes officiels, procès..…
…RAVITAILLEMENT : organisation, gestion et réglementation : correspondance, textes officiels, procès verbaux…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 171WP/5/1Période : 1971 - 1972Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 171WP/5/2Période : 1971 - 1972Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/102/1Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : Commission de Fixation des Cours Normaux : réglementation et..…
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : Commission de Fixation des Cours Normaux : réglementation et fixation…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/6/1Période : 1942 - 1949Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : gestion de l'attribution de carburant aux maraichers, réglementation des restaurants…
…RAVITAILLEMENT : gestion de l'attribution de carburant aux maraichers, réglementation des restaurants…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1064WP/1/1Période : 1895 - 1964Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TAXIS : réglementation, organisation de la profession : correspondance, textes officiels 1895-1964…
…TAXIS : réglementation, organisation de la profession : correspondance, textes officiels 1895-1964…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/84Période : 1920 - 1929Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation et suppression de quelques marchés…
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation et suppression de quelques marchés…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1064WP/2/2Période : 1934 - 1955Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TAXIS : réglementation : régime fiscal : - détaxe sur l'essence : correspondance, textes officiels,..…
…TAXIS : réglementation : régime fiscal : - détaxe sur l'essence : correspondance, textes officiels, listes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1067WP/3Période : 1969 - 1976Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars…
…TRANSPORTS URBAINS : réglementation : droits de stationnement : - taxis, taxis-camionnettes, autocars…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : EDEP/56/H/9Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
…règlementation…
-
Cote : 1064WP/1/2Période : 1940 - 1959Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TAXIS : réglementation : - transfert des autorisations de stationnement : correspondance, textes officiels…
…TAXIS : réglementation : - transfert des autorisations de stationnement : correspondance, textes officiels…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1064WP/8Période : 1882 - 1970Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TRANSPORTS URBAINS : Service de l'Inspection des voitures publiques : réglementation, fonctionnement,…
…TRANSPORTS URBAINS : Service de l'Inspection des voitures publiques : réglementation, fonctionnement,…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/97Période : 1915 - 1920Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires : gestion et réglementation de l'approvisionnement et de la commercialisation…
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires : gestion et réglementation de l'approvisionnement et de la commercialisation…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/62/1Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT: rationnement : gestion et réglementation des restaurants sociaux et des cantines d'usines…
…RAVITAILLEMENT: rationnement : gestion et réglementation des restaurants sociaux et des cantines d'usines…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 796WP/1/4Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires : réglementation des prix des fruits et légumes : textes officiels…
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires : réglementation des prix des fruits et légumes : textes officiels…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 822WP/90/2Période : 1925 - 1970Extrait de la notice :
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : marché aux bestiaux : gestion, réglementation, documentation sur…
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : marché aux bestiaux : gestion, réglementation, documentation sur…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 5WP/100/1Période : 1832 - 1961Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : lieux publics : débits de boissons : réglementation, autorisation…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : lieux publics : débits de boissons : réglementation, autorisation…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/30/1Période : 1901 - 1929Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés forains : organisation, réglementation et projet de création : correspondance (1901…
…MARCHES : marchés forains : organisation, réglementation et projet de création : correspondance (1901…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 170WP/4Période : 1967 - 1970Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative aux rémunérations et à la gestion…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative aux rémunérations et à la gestion…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1066WP/10/2Période : 1903 - 1956Fonds : Sports, loisirs, tourismeExtrait de la notice :
…TAXIS : réglementation : - racolage et maraude : correspondance, textes officiels 1903-1956 ; - hippodromes…
…TAXIS : réglementation : - racolage et maraude : correspondance, textes officiels 1903-1956 ; - hippodromes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/88Période : 1920 - 1944Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…HALLES : gestion et réglementation : correspondance, textes officiels, affiches, rapports (1920-1944…
…HALLES : gestion et réglementation : correspondance, textes officiels, affiches, rapports (1920-1944…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/83Période : 1909 - 1919Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation et suppression des quelques marchés…
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation et suppression des quelques marchés…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 1066WP/10/2Période : 1903 - 1956Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TAXIS : réglementation : - racolage et maraude : correspondance, textes officiels 1903-1956 ; - hippodromes…
…TAXIS : réglementation : - racolage et maraude : correspondance, textes officiels 1903-1956 ; - hippodromes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 171WP/4Période : 1971 - 1971Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable : réglementation relative au reclassement des agents communaux…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/109Période : 1916 - 1918Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires : Commission de Fixation des Cours Normaux : réglementation et.…
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires : Commission de Fixation des Cours Normaux : réglementation et…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/111Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires : Commission de Fixation des Cours Normaux : réglementation et.…
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires : Commission de Fixation des Cours Normaux : réglementation et…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/82Période : 1897 - 1920Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation et suppression des quelques marchés…
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation et suppression des quelques marchés…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/33/1Période : 1872 - 1939Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…HALLES : halle des Cordeliers : gestion et réglementation : correspondance, listes, rapports, textes.…
…HALLES : halle des Cordeliers : gestion et réglementation : correspondance, listes, rapports, textes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/14/2Période : 1927 - 1941Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : poissons d'eau douce : réglementation du transport et de la vente…
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : poissons d'eau douce : réglementation du transport et de la vente…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 5WP/100/2Période : 1920 - 1963Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : marchés, ventes ambulantes et publiques : réglementation des ventes…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : marchés, ventes ambulantes et publiques : réglementation des ventes…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/32Période : 1920 - 1949Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…HALLES : halle des Cordeliers : gestion et réglementation : correspondance, listes, plans, photos (1920…
…HALLES : halle des Cordeliers : gestion et réglementation : correspondance, listes, plans, photos (1920…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/113/1Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires et denrées diverses : réglementation de la fabrication et de...…
…RAVITAILLEMENT : denrées alimentaires et denrées diverses : réglementation de la fabrication et de la…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 793WP/61Période : 1947 - 1950Extrait de la notice :
…RAVITAILLEMENT: réglementation des prix des denrées alimentaires et des denrées diverses : correspondance…
…RAVITAILLEMENT: réglementation des prix des denrées alimentaires et des denrées diverses : correspondance…
…REGLEMENTATION…
-
Cote : 5WP/52/5Période : 1843 - 1897Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : réglementation du travail des enfants : correspondance, textes officiels.…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : réglementation du travail des enfants : correspondance, textes officiels…
…REGLEMENTATION…
-
SUBSISTANCES : denrées alimentaires : viande : réglementation et gestion de la viande congelée et...Cote : 793WP/15/1Période : 1920 - 1923Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : viande : réglementation et gestion de la viande congelée et...…
…SUBSISTANCES : denrées alimentaires : viande : réglementation et gestion de la viande congelée et en…
…REGLEMENTATION…