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Cote : 1500 W 2Période : 1924 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Cote : 1500 W 1Période : 1960 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires.…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Police-Réglementation…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
…réglementation…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
…réglementation…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
…réglementation…
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Cote : 1664 W 62Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Règlementation des débits de boisson : fiches individuelles des débitants.…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques.…
…règlementation…
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