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Période : 1559 - 1800Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
…Réglementation générale…
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Période : 1310 - 1684Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
…réglementation…
…Réglementation du commerce…
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Période : 1466 - 1654Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce des céréales…
…réglementation…
…Réglementation du commerce des céréales…
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Cote : HH 2-28Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
…réglementation…
…Réglementation de l'exportation des produits alimentaires.…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires (an IX, 1826 - 1837).…
…RÉGLEMENTATION…
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires (an IX, 1826 - 1837).…
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Cote : GG 55Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : GG 56Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : GG 57Période : 1665 - 1665Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : GG 58Période : 1666 - 1666Extrait de la notice :
…réglementation…
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Cote : GG 67Période : 1697 - 1700Extrait de la notice :
…réglementation…
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