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Cote : 3 S 8827Période : 1817 - 1817Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.…
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 7403Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 3 S 9162Période : 1902 - 1902Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Police-Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires (an IX, 1826 - 1837).…
…RÉGLEMENTATION…
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires (an IX, 1826 - 1837).…
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Cote : 3509 W 1 - 64Période : 1900 - 2013Extrait de la notice :
…Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)…
…REGLEMENTATION…
…Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale des hospitalisations psychiatriques…
…REGLEMENTATION…
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale des hospitalisations psychiatriques…
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Cote : 3509 W 19Période : 1920 - 1977Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 6 - 13Période : 1901 - 1986Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 6Période : 1927 - 1986Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 7Période : 1914 - 1976Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…