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Période : 1856 - 2014Extrait de la notice :
…Réglementation et Libertés Publiques…
…Réglementation et Libertés Publiques…
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Période : 1974 - 2000Extrait de la notice :
…Liste des membres, AG, réglementation, relations avec la Fédération nationale et avec les administrations.…
…Liste des membres, AG, réglementation, relations avec la Fédération nationale et avec les administrations.…
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Période : 1788 - 1792Extrait de la notice :
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence.…
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence.…
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Période : 1787 - 1792Extrait de la notice :
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence.…
…Le receveur y consigne les lettres de l'administration, la réglementation et les cas de jurisprudence.…
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Période : 1927 - 1936Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Champs de tir : réglementation et organisation.…
…Champs de tir : réglementation et organisation.…
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Période : 1800 - 1907Fonds : 8 M - Commerce et tourismeExtrait de la notice :
…Réglementation, instructions, arrêtés (affiches) sur le commerce.…
…Réglementation, instructions, arrêtés (affiches) sur le commerce.…
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Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Marché noir et réglementation des prix : correspondance.…
…Marché noir et réglementation des prix : correspondance.…
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Période : 1890 - 1912Extrait de la notice :
…Ravitaillement : règlementation.…
…Ravitaillement : règlementation.…
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Période : 1846 - 2000Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance…
…Réglementation et correspondance…
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Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Haricots : réglementation, 1942 ; listes des imposés, 1941-1943.…
…Haricots : réglementation, 1942 ; listes des imposés, 1941-1943.…