-
Cote : B/1999/27/24-123Période : 1997 - 1997Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)Extrait de la notice :
…Cahier de réglementation.…
-
Cote : B/2004/10/113-479Période : 1985 - 1986Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Projet de réglementation en matière de publicité.…
-
Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
-
Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…de la réglementation sur les espaces protégés, l'Ecole nationale du patrimoine, le Centre des hautes…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution…
…, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
-
Cote : E/81/02/1-1(3)Période : 1963 - 1988Extrait de la notice :
…Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ;…
-
Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance…
-
Cote : B/2004/10/73-324Période : 1986 - 1988Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure de demande de modification : réglementation de la publicité, correspondance, dossier présenté…
-
Cote : B/2004/10/152-643Période : 1985 - 1994Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardésExtrait de la notice :
…Procédure : projet de réglementation de la publicité, projets de plan de sauvegarde et de mise en valeur…
-
Cote : B/2010/17Extrait de la notice :
…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales…
-
Cote : 560J/1044-1049Période : 1910 - 1963Extrait de la notice :
…Travail, législation et règlementation.…