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Cote : 2008/DGD/010/8Période : 2002 - 2005Fonds : Direction générale déléguéExtrait de la notice :
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
…Dossier "Marché public - réglementation 2002…
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Cote : DA000681/60013Période : 1935 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
…Réglementation de la location de la salle des fêtes…
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Cote : 51AA/42Période : 6 - 2005Extrait de la notice :
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
…"Réglementation et pratique des marchés publics": convention et programme du stage…
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Extrait de la notice :
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
…Travailleurs en Allemagne : états, règlementation (1942 - 1943)…
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Cote : DA000911/57345Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
…Reglementation concernant le statut et les rétributions du personnel…
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Cote : DA001566Fonds : Série H : Communication - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…
…Demandes d'autorisation et reglementation pour films, reportages, interviews au MAAO…
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Extrait de la notice :
…relations avec les syndicats, correspondance a/s des réductions d’effectifs dus à l’entrée en guerre, divers sur le service de gardiennage (statut et réglementation…
…relations avec les syndicats, correspondance a/s des réductions d’effectifs dus à l’entrée en guerre, divers sur le service de gardiennage (statut et réglementation…
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Cote : 2009/DARH/016/6Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Règlementation financière des EP Tome2 n°03-058-M91 du 13/11/03…
…Règlementation financière des EP Tome2 n°03-058-M91 du 13/11/03…
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Description : Les tribunaux de simple police se mettent en place avec la fixation des peines pour infractions, instaurées par le Code pénal de 1810, et leur existence suit celle des juges de paix. Les tribunaux de simple police sont supprimés par l'ordonnance du 22 décembre 1958, en même...Extrait de la notice :
…Leur compétence s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation multiples.…
…Leur compétence s'étend au cours du XXe siècle, accompagnant les mutations de la société et le développement de réglementation multiples.…
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Description : Les directions inter-régionales de la mer (DIRM) ont été créées le 23 janvier 2010 par fusion des directions régionales des affaires maritimes (DRAM) et par intégration des services chargés de la signalisation maritime et de gestion des centres de stockage interdépartementaux...Extrait de la notice :
…activités exercées en mer et mettent en œuvre soit par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…
…s'appliquent aux activités exercées en mer et mettent en œuvre soit par leurs propres services, soit par la coordination des autres services de l’État :- la réglementation…