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Cote : 2000 24 4320 à 4321Période : 1875 - 1911Extrait de la notice :
…Réglementation : réglementation générale des conditions d'exploitation.…
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Cote : 2000 24 4724 à 4726Période : 1894 - 1954Extrait de la notice :
…Réglementation : réglementation générale des conditions d'exploitation.…
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Fonds : Défense passiveExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1800 - 1940Fonds : 1Z - Sous-préfecture de BayeuxExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1800 - 1940Fonds : 1Z - Sous-préfecture de BayeuxExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 10R/353Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Vente du beurre : arrêté préfectoral de l'Orne du 23 avril 1917 (1 exemplaire) / Réglementation des industries…
…Réglementation…
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Cote : 10R/189Période : 1916 - 1920Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 10R/362Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Réglementation de la vente et de la consommation : arrêtés préfectoraux du 8 mars 1917 (2 exemplaires…
…Consommation du sucre, renouvellement des carnets, modification de la réglementation : arrêté préfectoral…
…Réglementation…
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Cote : H/SUPP/3957Période : 1635 - 1763Extrait de la notice :
…Réglementation concernant les hôpitaux, hôtels-dieu, maladreries (1635-1683), déclaration du roi concernant…
…Réglementation…
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