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Cote : EDEP/56/H/9Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
…règlementation…
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
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Cote : EDEP/98/I/5Période : 1938 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
…règlementation…
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
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Cote : EDEP/231/I/3Période : 1934 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).…
…règlementation…
…Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).…
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Cote : EDEP/240/I/1Période : 1906 - 1936Extrait de la notice :
…Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935). Création de foires (1934-1936).…
…règlementation…
…Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935). Création de foires (1934-1936).…
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Cote : EDEP/269/I/1Période : 1842 - 1947Extrait de la notice :
…Procès verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842).…
…Police municipale : procès verbal de réglementation (1842-1843). Procès verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846).…
…règlementation…
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Cote : 1M/65Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…établissements d'enseignement public pouvant être affectés au service sanitaire, interdiction de ventes d'armes, service automobile, changement d'heure, réglementation…
…règlementation…
…établissements d'enseignement public pouvant être affectés au service sanitaire, interdiction de ventes d'armes, service automobile, changement d'heure, réglementation…
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Cote : EDEP/250/I/2Période : 1826 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation abattage (1963-1964).…
…règlementation…
…Réglementation abattage (1963-1964).…
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Cote : EDEP/75/I/1Période : 1924 - 1963Extrait de la notice :
…Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959).…
…règlementation…
…Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959).…
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Cote : EDEP/56/H/10Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…règlementation…
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Cote : EDEP/56/H/11Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…règlementation…