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Cote : EDEP/56/H/9Période : 1939 - 1946Extrait de la notice :
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
…règlementation…
…Guerre 1939-1945 : réglementation (1939-1943, 1946). Arrêtés (1939-1940).…
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Cote : EDEP/98/I/5Période : 1938 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
…règlementation…
…Réglementation débits de boisson (1938). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1946-1968).…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires (an IX, 1826 - 1837).…
…RÉGLEMENTATION…
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires (an IX, 1826 - 1837).…
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Cote : EDEP/231/I/3Période : 1934 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).…
…règlementation…
…Réglementation des dépôts d'explosifs (1934, 1952-1961, 1963). Autorisation d'installer une citerne de gaz propane (1966).…
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Cote : EDEP/240/I/1Période : 1906 - 1936Extrait de la notice :
…Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935). Création de foires (1934-1936).…
…règlementation…
…Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935). Création de foires (1934-1936).…
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Cote : EDEP/269/I/1Période : 1842 - 1947Extrait de la notice :
…Procès verbal de contravention : réglementation (1842-1844) ; poids et mesures (1842).…
…Police municipale : procès verbal de réglementation (1842-1843). Procès verbal de délit (1842-1846). Délit d'exposition d'enfant (1842, 1846).…
…règlementation…
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Cote : 1M/65Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…établissements d'enseignement public pouvant être affectés au service sanitaire, interdiction de ventes d'armes, service automobile, changement d'heure, réglementation…
…règlementation…
…établissements d'enseignement public pouvant être affectés au service sanitaire, interdiction de ventes d'armes, service automobile, changement d'heure, réglementation…
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Cote : EDEP/250/I/2Période : 1826 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation abattage (1963-1964).…
…règlementation…
…Réglementation abattage (1963-1964).…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale des hospitalisations psychiatriques…
…REGLEMENTATION…
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale des hospitalisations psychiatriques…
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Cote : 3509 W 19Période : 1920 - 1977Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…