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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Délibérations ; fondations ; affaires diverses.
    Cote : G 2554
    Période : 1784 - 1789
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …À 7 h. du soir, sauf une du portail à 8 h., à cause des vols et sacrilèges constatés en diverses églises (8 février) ; fol. 105 et 106 : nouvelle réglementation…

    …À 7 h. du soir, sauf une du portail à 8 h., à cause des vols et sacrilèges constatés en diverses églises (8 février) ; fol. 105 et 106 : nouvelle réglementation…

  • Délibérations ; fondations ; affaires diverses.
    Cote : G 2509
    Période : 1590 - 1595
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …Accord avec le théologal Cheyrac pour la réglementation des lectures que, conformément à un arrêt du Parlement du 13, il devra faire en Chapitre, auxquelles…

    …Accord avec le théologal Cheyrac pour la réglementation des lectures que, conformément à un arrêt du Parlement du 13, il devra faire en Chapitre, auxquelles…

  • Délibérations ; fondations ; affaires diverses.
    Cote : G 2509
    Période : 1590 - 1595
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …Accord avec le théologal Cheyrac pour la réglementation des lectures que, conformément à un arrêt du Parlement du 13, il devra faire en Chapitre, auxquelles…

    …Accord avec le théologal Cheyrac pour la réglementation des lectures que, conformément à un arrêt du Parlement du 13, il devra faire en Chapitre, auxquelles…

  • Deliberations ; fondations ; affaires diverses.
    Cote : G 2483
    Période : 1473 - 1499
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …Nouvelle réglementation des distributions à payer aux enfants d'aube de N.-D. Sur les menus anniversaires (23 octobre). Fol. 224.…

    …Nouvelle réglementation des distributions à payer aux enfants d'aube de N.-D. Sur les menus anniversaires (23 octobre). Fol. 224.…

  • Deliberations ; fondations ; affaires diverses.
    Cote : G 2483
    Période : 1473 - 1499
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …Nouvelle réglementation des distributions à payer aux enfants d'aube de N.-D. Sur les menus anniversaires (23 octobre). Fol. 224.…

    …Nouvelle réglementation des distributions à payer aux enfants d'aube de N.-D. Sur les menus anniversaires (23 octobre). Fol. 224.…

  • Délibérations ; fondations ; affaires diverses.
    Cote : G 2521
    Période : 1616 - 1621
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …Par les héritiers (16 novembre et 12 décembre) ; fol. 369 : quitus à donner par le Chapitre (10 avril 1619) ; [G. 2522, fol. 26 v° : réglementation du…

    …Par les héritiers (16 novembre et 12 décembre) ; fol. 369 : quitus à donner par le Chapitre (10 avril 1619) ; [G. 2522, fol. 26 v° : réglementation du…

  • Délibérations ; fondations ; affaires diverses.
    Cote : G 2521
    Période : 1616 - 1621
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …Par les héritiers (16 novembre et 12 décembre) ; fol. 369 : quitus à donner par le Chapitre (10 avril 1619) ; [G. 2522, fol. 26 v° : réglementation du…

    …Par les héritiers (16 novembre et 12 décembre) ; fol. 369 : quitus à donner par le Chapitre (10 avril 1619) ; [G. 2522, fol. 26 v° : réglementation du…

  • Délibérations du chapitre.
    Cote : G 2547
    Période : 1724 - 1731
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …Réglementation de la sonnerie aux 6 grandes fêtes (m. d.). Fol. 199, 234 et 235.…

    …Réglementation de la sonnerie aux 6 grandes fêtes (m. d.). Fol. 199, 234 et 235.…

  • Délibérations du chapitre.
    Cote : G 2547
    Période : 1724 - 1731
    Fonds : Chapitres
    Extrait de la notice :

    …Réglementation de la sonnerie aux 6 grandes fêtes (m. d.). Fol. 199, 234 et 235.…

    …Réglementation de la sonnerie aux 6 grandes fêtes (m. d.). Fol. 199, 234 et 235.…

  • Session extraordinaire, 23 juillet 1792-2 novembre 1792. Session ordinaire 16 décembre 1792-19 janvier 1793. Session extraordinaire (fin), 2...
    Cote : L 26
    Période : 1792 - 1793
    Fonds : Série L (période révolutionnaire)
    Extrait de la notice :

    …d'accouchement sera continué, moyennant un fonds de 2.000 l. pour une indemnité quotidienne de 10 s. aux sages-femmes qui suivront ce cours, dont la réglementation…

    …d'accouchement sera continué, moyennant un fonds de 2.000 l. pour une indemnité quotidienne de 10 s. aux sages-femmes qui suivront ce cours, dont la réglementation…

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