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Cote : 1500 W 1Période : 1960 - 1976Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires.…
…Réglementation…
…Réglementation : circulaires.…
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Cote : 1500 W 2Période : 1924 - 1966Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1664 W 62Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Règlementation des débits de boisson : fiches individuelles des débitants.…
…règlementation…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale…
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Cote : 7 R 1Période : 1802 - 1913Fonds : Marine (7R)Extrait de la notice :
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires (an IX, 1826 - 1837).…
…RÉGLEMENTATION…
…Réglementation.- Solde de retraite, d'invalidité et pour les héritiers de la marine : instructions, circulaires (an IX, 1826 - 1837).…
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Cote : 1664 W 139Période : 1945 - 1996Extrait de la notice :
…règlementation…
…Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des étrangers, de l'état civil et de la police générale…
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Cote : 1445 W 67Période : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…. - Approvisionnement et surveillance : correspondance, rapports annuels, règlementation.…
…Règlementation…
…. - Approvisionnement et surveillance : correspondance, rapports annuels, règlementation.…
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Cote : 3509 W 1 - 64Période : 1900 - 2013Extrait de la notice :
…Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)…
…REGLEMENTATION…
…Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)…
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Cote : 3509 W 62Période : 1999 - 2005Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale des hospitalisations psychiatriques…
…REGLEMENTATION…
…Détention d'armes par des malades mentaux : instructions et réglementation (1994-2000) ; Commission départementale des hospitalisations psychiatriques…
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Cote : 3509 W 19Période : 1920 - 1977Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…
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Cote : 3509 W 6 - 13Période : 1901 - 1986Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3509 W)Extrait de la notice :
…REGLEMENTATION…