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Cote : 457QO/23Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 402QO/139Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : 1SL202/49-122Période : 1931 - 1941Extrait de la notice :
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
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Cote : 32CPCOM/561Période : 1895 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
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Cote : 32CPCOM/840-32CPCOM/841Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation des passeports et visas.…
…Réglementation des passeports et visas.…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
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Cote : 136PO/1/209Période : 1804 - 1808Fonds : CADIX (consulat)Extrait de la notice :
…La correspondance qui accompagne l'envoi de ces circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…
…La correspondance qui accompagne l'envoi de ces circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…
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Cote : 1AE/152/3Période : 1699 - 1824Extrait de la notice :
…Réglementation imprimée (ordonnances, déclarations, etc. ) (1699-1824).…
…Réglementation imprimée (ordonnances, déclarations, etc. ) (1699-1824).…
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Cote : 4CPCOM/285Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…