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Cote : 4U/LEV_217Période : 1934 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 2511W13/4Période : 1980 - 1997Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 2284W113Période : 1973 - 1986Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Cote : 2681W52Période : 1915 - 2004Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…Réglementation.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation funéraire.…
…Réglementation funéraire.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation économique.…
…Réglementation économique.…
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Cote : 1177W403Période : 1970 - 1983Extrait de la notice :
…Réglementation, documentation.…
…Réglementation, documentation.…
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Cote : 1177W427Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…Réglementation et fonctionnement.…
…Réglementation et fonctionnement.…
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Période : 1902 - 2015Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…Réglementation du travail.…
…Réglementation du travail.…
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Cote : DR7/259/99Période : 1915Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage privé…
…affiche : Réglementation de l'éclairage privé…
…Réglementation de l'éclairage privé…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation.…
…Réglementation de la circulation.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation de la chasse.…
…Réglementation de la chasse.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation de la pêche.…
…Réglementation de la pêche.…
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Cote : DR7/259/147Période : 1915Extrait de la notice :
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…affiche : Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
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Cote : DR7/259/151Période : 1915Extrait de la notice :
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…affiche : Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
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Cote : DR7/259/140Période : 1915Extrait de la notice :
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…affiche : Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
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Cote : DR7/259/166Période : 1915Extrait de la notice :
…Avis rappelant la réglementation de l'éclairage privé (2 exemplaires)…
…affiche : Avis rappelant la réglementation de l'éclairage privé (2 exemplaires)…
…Avis rappelant la réglementation de l'éclairage privé (2 exemplaires)…
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Cote : 1177W154Période : 1985 - 1988Extrait de la notice :
…Contient également des instructions et circulaires relatives à la réglementation.…
…Contient également des instructions et circulaires relatives à la réglementation.…
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Cote : CC 39Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
…Devoirs, réglementation : ordonnance par le sénéchal des régaires concernant les pintiers…
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Cote : 1222W120/2Période : 1917 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation sur les prestations sociales.…
…Réglementation sur les prestations sociales.…
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Cote : 1222W121/2Période : 1904 - 1985Extrait de la notice :
…Réglementation en matière de rémunération.…
…Réglementation en matière de rémunération.…
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Cote : 2359W41Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Réglementation, documentation, dossiers par commune.…
…Réglementation, documentation, dossiers par commune.…
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Cote : 1177W138Période : 1965 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, arrêtés. Demandes diverses.…
…Réglementation : circulaires, arrêtés. Demandes diverses.…
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Cote : 1948W29Période : 1952 - 1994Extrait de la notice :
…Déclarations d'ouverture de colombier, réglementation.…
…Déclarations d'ouverture de colombier, réglementation.…
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Cote : DR7/254/52Période : 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la vente du lait aux enfants, aux malades et aux vieillards…
…affiche : Réglementation de la vente du lait aux enfants, aux malades et aux vieillards…
…Réglementation de la vente du lait aux enfants, aux malades et aux vieillards…
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Cote : 1177W150Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…Fixation des réserves de pêche, réglementation.…
…Fixation des réserves de pêche, réglementation.…
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Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exercice de la pharmacie.…
…Réglementation de l'exercice de la pharmacie.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Sonorisation, nuisances sonores, circulation et sécurité, installations téléphoniques, autorisation de pose de banderoles, réglementation des marchands…
…Sonorisation, nuisances sonores, circulation et sécurité, installations téléphoniques, autorisation de pose de banderoles, réglementation des marchands…
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Cote : CC 94Fonds : Archives anciennesExtrait de la notice :
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
…Octrois, réglementation : ordonnance du subdélégué général de l'Intendance de Bretagne, annulant l'ordonnance du 19 février 1761 relative aux…
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Cote : 2420W29/6Période : 2005 - 2005Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Guides de présentation, textes de lois, réglementation.…
…Guides de présentation, textes de lois, réglementation.…
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Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…Infractions à la réglementation sur la publicité.…
…Infractions à la réglementation sur la publicité.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Diverses affaires de réglementation et de police administrative.…
…Diverses affaires de réglementation et de police administrative.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation et contrôle des prix et des tarifs.…
…Réglementation et contrôle des prix et des tarifs.…
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Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…Situation de l'emploi et du travail, réglementation économique.…
…Situation de l'emploi et du travail, réglementation économique.…
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Cote : 1407W359Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…, assemblées générales, brochures, grèves, dossiers sur cas précis (nominations, vacances de postes), comptes rendus de réunions, congrès, pétitions, réglementation…
…, assemblées générales, brochures, grèves, dossiers sur cas précis (nominations, vacances de postes), comptes rendus de réunions, congrès, pétitions, réglementation…
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Cote : 98J39Période : 1947 - 1980Extrait de la notice :
…lois, textes, circulaires ministérielles, projets gouvernementaux et études administratives, propositions de parlementaires, jurisprudence, projet de réglementation…
…Règlementation du droit de grève.…
…lois, textes, circulaires ministérielles, projets gouvernementaux et études administratives, propositions de parlementaires, jurisprudence, projet de réglementation…
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Cote : 2959W7Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Travaux d'extension du hall de la réglementation (6 vues).…
…Travaux d'extension du hall de la réglementation (6 vues).…
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Cote : 2284W129Période : 1992 - 1998Extrait de la notice :
…Documentation, réglementation, conventions (nationales, régionales et départementales) de partenariat.…
…Documentation, réglementation, conventions (nationales, régionales et départementales) de partenariat.…
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Cote : 1407W1Période : 1977 - 1989Extrait de la notice :
…Organisation et règlementation.…
…Organisation et règlementation.…
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Cote : 1115W524/2Période : 1965 - 1978Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation routière et de la mise en fourrière.…
…Réglementation de la circulation routière et de la mise en fourrière.…
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Cote : 1791W20Période : 1984 - 1994Fonds : Jeunesse et sports.Extrait de la notice :
…Rapports d'enquêtes de contrôle de l'application de la réglementation par structure.…
…Rapports d'enquêtes de contrôle de l'application de la réglementation par structure.…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…POLICE ADMINISTRATIVE ET REGLEMENTATION…
…Police administrative et réglementation…
…Police administrative et réglementation…
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Cote : 2420W30/1Période : 2007 - 2007Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Décret et circulaire du Ministre de l'Intérieur, réglementation à l'usage des candidats.…
…Décret et circulaire du Ministre de l'Intérieur, réglementation à l'usage des candidats.…
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Cote : 2127W8Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…Classes découvertes, réglementation et organisation : compte rendu de réunion, correspondance, projets pédagogiques.…
…Classes découvertes, réglementation et organisation : compte rendu de réunion, correspondance, projets pédagogiques.…
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Cote : 1328W292Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…- Réglementation par secteur d'activité, 1966-1971 - Statistiques mensuelles de la police économique et de la répression des fraudes, 1974-1975 - Infraction…
…- Réglementation par secteur d'activité, 1966-1971 - Statistiques mensuelles de la police économique et de la répression des fraudes, 1974-1975 - Infraction…
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Cote : 1105W388Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation des cimetières. - Concession, inhumation, exhumation, transport de corps, carrés confessionnels et militaires, incinération, ossuaires.…
…Réglementation des cimetières. - Concession, inhumation, exhumation, transport de corps, carrés confessionnels et militaires, incinération, ossuaires.…
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Cote : 2769W20Période : 1986 - 2002Extrait de la notice :
…Règlementation en matière d'admission et d'autorisations d'admission.…
…Règlementation en matière d'admission et d'autorisations d'admission.…
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Cote : 1501W64Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Réglementation européenne. Protection et conservation des sols. Entreprises et marchés européens. Techniques de financements internationaux.…
…Réglementation européenne. Protection et conservation des sols. Entreprises et marchés européens. Techniques de financements internationaux.…
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Cote : 2359W42Période : 1962 - 2010Extrait de la notice :
…Terrains de camping : correspondance, réglementation (1962-1981).…
…Terrains de camping : correspondance, réglementation (1962-1981).…
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Cote : 2590W334Période : 1967 - 1989Extrait de la notice :
…Plan carburant ou pétrole, réglementation des points de vente, accréditation des transporteurs, évaluation des besoins, répartition en cas de crise énergétique…
…Plan carburant ou pétrole, réglementation des points de vente, accréditation des transporteurs, évaluation des besoins, répartition en cas de crise énergétique…