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Cote : 2879W133Période : 1887 - 1982Extrait de la notice :
…Seine, notes, permis d'inhumer, correspondance (1909-1982), surveillance et incidents : note (1921-1976), exhumation : note, correspondance (1954-1971), règlementation…
…Seine, notes, permis d'inhumer, correspondance (1909-1982), surveillance et incidents : note (1921-1976), exhumation : note, correspondance (1954-1971), règlementation…
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Cote : 2O/SCL_15Période : 1911 - 1956Extrait de la notice :
…exploitant les marchés (1934), réclamation (1936), modification et renouvellements de convention avec la société des Marchés de France (1937-1949), nouvelle réglementation…
…exploitant les marchés (1934), réclamation (1936), modification et renouvellements de convention avec la société des Marchés de France (1937-1949), nouvelle réglementation…
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Cote : 1103W172Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Modification de la règlementation en secteur d'habitation basse et petits collectifs.…
…Modification de la règlementation en secteur d'habitation basse et petits collectifs.…
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Cote : 2667W20Période : 1965 - 1973Extrait de la notice :
…Redevance pour la création de bureaux : règlementation, notes de travail (1971-1973).…
…Redevance pour la création de bureaux : règlementation, notes de travail (1971-1973).…
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Cote : 2O/RUE_27Période : 1845 - 1955Extrait de la notice :
…l'égout route de Saint-Cloud et boulevard Richelieu (1926-1930), plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville de Rueil (1928-1937), réglementation…
…l'égout route de Saint-Cloud et boulevard Richelieu (1926-1930), plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville de Rueil (1928-1937), réglementation…
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Cote : 1103W211Période : 1970 - 1975Extrait de la notice :
…Arrêté relatif à la règlementation du ramassage et de l'évacuation des objets encombrants.…
…Arrêté relatif à la règlementation du ramassage et de l'évacuation des objets encombrants.…