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Période : 1856 - 2011Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Période : 1909 - 1939Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Instructions et réglementation.…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation départementale.…
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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
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Période : 1856 - 2014Extrait de la notice :
…Réglementation et Libertés Publiques…
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Période : 1800 - 1817Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, instructions, correspondance.…
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Période : 1902 - 2008Extrait de la notice :
…Réglementation et libertés publiques…
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Période : 1909 - 2013Extrait de la notice :
…Réglementation et libertés publiques…
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Période : 1933 - 1933Fonds : 8 M - Commerce et tourismeExtrait de la notice :
…Réglementation et affaires économiques.…
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