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Cote : 1 I 1, 35Période : 1807 - 1966Fonds : 1 I - Police localeExtrait de la notice :
…Règlementation, organisation…
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Cote : 44P/1Période : 1947 - 1970Fonds : Fonds Alice Spony-BlancExtrait de la notice :
…Enseignement technique, certification et réglementation du métier de modiste…
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Cote : 3 H 1Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…. - Réglementation : décrets de la convention nationale, textes de loi…
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Cote : 4 H 33Extrait de la notice :
…. - Economie de guerre, rationnement de produits alimentaires, céréales réglementation des prix ; ravitaillement…
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Cote : EE 2Période : 1702 - 1790Fonds : EE - Aaffaires militairesExtrait de la notice :
…. - Réglementation de l'étape. Mouvement des troupes. Délivrance des billets sur l'étape.…
…de logement, état des routes à prendre pour les troupes, Imposition de logement des troupes : réglementation…
…voitures et chevaux aux troupes, Baux pour la fourniture des étapes dans les villes de la province, Réglementation…
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Cote : 4 H 4Période : 1917 - 1921Extrait de la notice :
…. - Ravitaillement, réglementation concernant la production et la consommation : correspondance, arrêtés…
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Cote : 5 I 4Période : 1827 - 1967Fonds : 5 I - Hygiène, santéExtrait de la notice :
…Réglementation sanitaire : règlement (19…
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Cote : 4P/44Période : 1930 - 1932Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Le cycle cérémoniel du mariage, fréquenter, réglementation du bal, documents complémentaires, sexualité…
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Cote : 4P/83Période : 1909 - 1952Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…caractère érotique ; pèlerinages interparoissiaux ; procession en costume militaire jeu du drapeau ; réglementation…
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Cote : 4P/126Période : 1898 - 1947Fonds : Fonds Arnold Van GennepExtrait de la notice :
…Le bal, réglementation : fréquentation, règles d'ouverture, réglementation des attitudes, impies certains…