Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

926 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

1J1670 - Papiers personnels des familles Abraham, Abraham Bellanger, Abraham Roze et imprimés divers (1677-1852)

Cote : 1J/1670

Période : 1677 - 1852

Extrait de la notice :

…Les imprimés portent sur des sujets divers : de la règlementation émanant du pouvoir royal relative à Tours ou à sa généralité avant 1789, deux documents…

…Les imprimés portent sur des sujets divers : de la règlementation émanant du pouvoir royal relative à Tours ou à sa généralité avant 1789, deux documents…
Personnel

Cote : 4T20

Période : 1839 - 1947

Fonds : 4T - Affaires culturelles

Extrait de la notice :

…Ordre des architectes , membres du Conseil régional de l'ordre des architectes de la circonscription d'Orléans, règlementation: loi du 31 décembre 1940…

…Ordre des architectes , membres du Conseil régional de l'ordre des architectes de la circonscription d'Orléans, règlementation: loi du 31 décembre 1940…
10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

Cote : 10M

Période : 1800 - 1940

Extrait de la notice :

…Après trois dossiers (10 M 134-136) sur la législation et la réglementation, un dossier (10 M 137) particulier sur l'organisation scientifique du travail…

…Après cinq dossiers sur la réglementation et l'organisation (10 M 215-219), les dossiers suivants (10 M 220-263) se composent d'états statistiques et d'enquêtes…

…Après trois dossiers (10 M 134-136) sur la législation et la réglementation, un dossier (10 M 137) particulier sur l'organisation scientifique du travail…
Police

Cote : Feudiste 69 n° 5, 96 n° 14, 98 n° 10, 112 n° 21, 120 n° 1 à 120 n° 3, 121 n° 12, 149 n° 8 à 149 n° 11, 172 n° 5, 174 n° 18 à 174 n° 20, 175 n° 6, 175 n° 16, 205 n° 1 à 205 n° 16, 207 n° 1 à 207 n° 8, 208 n° 1 à 208 n° 3, 209 n° 1 à 209 n° 5, 212 n° 7 à 212

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Extrait de la notice :

…l'organisation de la juridiction en 1701, les archives émanant du siège de la police ont été scindées en deux domaines, le maintien de l'ordre public et la réglementation…

…ont ensuite été présentés suivant les différentes matières dans lesquelles la juridiction intervient. – La partie consacrée à l'ordre public et à la réglementation…

…à la demande des communautés de métiers chez des artisans en infraction. – La police du territoire semble être une thématique qui donne lieu à peu de réglementation…
6U - Tribunal de commerce de Tours (1800-1940)

Extrait de la notice :

…Pour plus de cohérence avec cette nouvelle réglementation, les dates extrêmes mentionnées sur le répertoire de la série U sont donc celles du dernier jugement…

…Pour plus de cohérence avec cette nouvelle réglementation, les dates extrêmes mentionnées sur le répertoire de la série U sont donc celles du dernier jugement…
4M - Police (1800-1940)

Cote : 4M

Période : 1800 - 1939

Extrait de la notice :

…qui ont été opérés : nombreux intervenants, peu de bordereaux d'élimination, dossiers administratifs lacunaires, évolution de la législation et de la réglementation…

Réglementation

926 contenus liés

Liens