-
Cote : 4U/LEV_217Période : 1934 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Cote : 2511W13/4Période : 1980 - 1997Extrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Cote : 2284W113Période : 1973 - 1986Extrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Cote : 2681W52Période : 1915 - 2004Extrait de la notice :
…Réglementation.…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation funéraire.…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation économique.…
-
Cote : 1177W403Période : 1970 - 1983Extrait de la notice :
…Réglementation, documentation.…
-
Cote : DR7/259/99Période : 1915Extrait de la notice :
…Réglementation de l'éclairage privé…
…affiche : Réglementation de l'éclairage privé…
-
Cote : 1177W427Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…Réglementation et fonctionnement.…
-
Période : 1902 - 2015Fonds : Papeterie de la Seine.Extrait de la notice :
…Réglementation du travail.…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation.…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation de la chasse.…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation de la pêche.…
-
Cote : DR7/259/147Période : 1915Extrait de la notice :
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…affiche : Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
-
Cote : DR7/259/151Période : 1915Extrait de la notice :
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…affiche : Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
-
Cote : DR7/259/140Période : 1915Extrait de la notice :
…Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
…affiche : Avis relatif à la réglementation de l'éclairage privé…
-
Cote : DR7/259/166Période : 1915Extrait de la notice :
…Avis rappelant la réglementation de l'éclairage privé (2 exemplaires)…
…affiche : Avis rappelant la réglementation de l'éclairage privé (2 exemplaires)…
-
Cote : 1177W154Période : 1985 - 1988Extrait de la notice :
…Contient également des instructions et circulaires relatives à la réglementation.…
-
Cote : 1222W120/2Période : 1917 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation sur les prestations sociales.…
-
Cote : 1222W121/2Période : 1904 - 1985Extrait de la notice :
…Réglementation en matière de rémunération.…
-
Cote : 2359W41Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Réglementation, documentation, dossiers par commune.…
-
Cote : 1177W138Période : 1965 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation : circulaires, arrêtés. Demandes diverses.…
-
Cote : 1948W29Période : 1952 - 1994Extrait de la notice :
…Déclarations d'ouverture de colombier, réglementation.…
-
Cote : DR7/254/52Période : 1918Extrait de la notice :
…Réglementation de la vente du lait aux enfants, aux malades et aux vieillards…
…affiche : Réglementation de la vente du lait aux enfants, aux malades et aux vieillards…
-
Cote : 1177W150Période : 1972 - 1988Extrait de la notice :
…Fixation des réserves de pêche, réglementation.…
-
Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…Réglementation de l'exercice de la pharmacie.…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…sonores, circulation et sécurité, installations téléphoniques, autorisation de pose de banderoles, réglementation…
-
Cote : 2420W29/6Période : 2005 - 2005Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Guides de présentation, textes de lois, réglementation.…
-
Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…Infractions à la réglementation sur la publicité.…
-
Cote : 1407W359Période : 1981 - 1998Extrait de la notice :
…cas précis (nominations, vacances de postes), comptes rendus de réunions, congrès, pétitions, réglementation…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Diverses affaires de réglementation et de police administrative.…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…Réglementation et contrôle des prix et des tarifs.…
-
Période : 1948 - 2019Extrait de la notice :
…Situation de l'emploi et du travail, réglementation économique.…
-
Cote : 98J39Période : 1947 - 1980Extrait de la notice :
…gouvernementaux et études administratives, propositions de parlementaires, jurisprudence, projet de réglementation…
…Règlementation du droit de grève.…
-
Cote : 2959W7Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Travaux d'extension du hall de la réglementation (6 vues).…
-
Cote : 2284W129Période : 1992 - 1998Extrait de la notice :
…Documentation, réglementation, conventions (nationales, régionales et départementales) de partenariat…
-
Cote : 1407W1Période : 1977 - 1989Extrait de la notice :
…Organisation et règlementation.…
-
Cote : 1115W524/2Période : 1965 - 1978Extrait de la notice :
…Réglementation de la circulation routière et de la mise en fourrière.…
-
Cote : 1791W20Période : 1984 - 1994Fonds : Jeunesse et sports.Extrait de la notice :
…Rapports d'enquêtes de contrôle de l'application de la réglementation par structure.…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…POLICE ADMINISTRATIVE ET REGLEMENTATION…
…Police administrative et réglementation…
-
Cote : 2420W30/1Période : 2007 - 2007Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Décret et circulaire du Ministre de l'Intérieur, réglementation à l'usage des candidats.…
-
Cote : 2127W8Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…Classes découvertes, réglementation et organisation : compte rendu de réunion, correspondance, projets…
-
Cote : 1328W292Période : 1964 - 1975Extrait de la notice :
…- Réglementation par secteur d'activité, 1966-1971 - Statistiques mensuelles de la police économique…
-
Cote : 1105W388Période : 1928 - 1975Extrait de la notice :
…Réglementation des cimetières. - Concession, inhumation, exhumation, transport de corps, carrés confessionnels…
-
Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…L’institution départementale du certificat d’études primaires précède partout la réglementation nationale…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Loire -
Cote : 2769W20Période : 1986 - 2002Extrait de la notice :
…Règlementation en matière d'admission et d'autorisations d'admission.…
-
Cote : 1501W64Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Réglementation européenne. Protection et conservation des sols. Entreprises et marchés européens.…
-
Cote : 2359W42Période : 1962 - 2010Extrait de la notice :
…Terrains de camping : correspondance, réglementation (1962-1981).…
-
Cote : 2590W334Période : 1967 - 1989Extrait de la notice :
…Plan carburant ou pétrole, réglementation des points de vente, accréditation des transporteurs, évaluation…
-
Cote : 2879W150Période : 1951 - 1988Extrait de la notice :
…Crèche du personnel, règlementation : règlement intérieur, notes, arrêté ministériel, réglementation…