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Cote : E 2568Période : 1746 - 1760Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation forestière.…
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Cote : G 5922Période : 1750 - 1782Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation forestière dans le bailliage de Lauterbourg.…
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Cote : G 953-962Période : 1350 - 1776Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Droits et réglementation de la ville de Saverne.…
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Cote : E 2727Période : 1747 - 1789Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Réglementation ; paiement des fonctionnaires ; fourniture de bois de construction.…
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Cote : G 4710Période : 1592 - 1607Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Affaires de réglementation du chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune entre 1592 et 1607.…
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Cote : E 2535Période : 1513 - 1695Fonds : Comté de Hanau-Lichtenberg.Extrait de la notice :
…Affaires de règlementation forestière ; comptes forestiers.…
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Cote : G 959Période : 1388 - 1721Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.…
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Cote : G 1732Période : 1626 - 1698Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Décrets de la Régence épiscopale ; réglementation des recettes ; fondations ; rentes, dettes et revenus…
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Cote : G 5362Période : 1228 - 1339Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller…
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Cote : G 5363Période : 1343 - 1374Fonds : Chapitres des chanoinesExtrait de la notice :
…Réglementation et sentences arbitrales relatives à la juridiction intérieure du chapitre de Neuwiller…