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Cote : 457QO/23Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 402QO/139Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
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Cote : 2I34Période : 1914 - 1938Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - réglementation : arrêtés.…
…. - réglementation : arrêtés.…
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Cote : 7H40Extrait de la notice :
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
…Réglementation concernant la défense passive…
…Réglementation concernant la défense passive contre les attaques d'avions ennemis.…
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Cote : 2I69Période : 1926 - 1939Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
…. - organisations, réglementation : arrêtés, correspondance.…
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Cote : 32CPCOM/561Période : 1895 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
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Cote : 32CPCOM/840-32CPCOM/841Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation des passeports et visas.…
…Réglementation des passeports et visas.…
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Cote : 1SL202/49-122Période : 1931 - 1941Extrait de la notice :
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
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Cote : 7H17Extrait de la notice :
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
…Réglementation pour la vente de viande…
…Réglementation pour les boucheries et charcuteries sur le prix et la nature de la viande fixé suivant un tableau par la Préfecture du Nord.…
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Cote : 136PO/1/209Période : 1804 - 1808Fonds : CADIX (consulat)Extrait de la notice :
…La correspondance qui accompagne l'envoi de ces circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…
…La correspondance qui accompagne l'envoi de ces circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…