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Cote : 457QO/23Période : 1919 - 1929Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 402QO/139Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
…Grand concours : réglementation, sessions de 1942, 1943, 1944 (1813-1943).…
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Cote : 1SL202/49-122Période : 1931 - 1941Extrait de la notice :
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
…Arrêtés /LR (législation et réglementation)…
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Cote : 32CPCOM/561Période : 1895 - 1934Extrait de la notice :
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
…Réglementation relative à l'exportation d'armes.…
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Cote : 32CPCOM/840-32CPCOM/841Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation des passeports et visas.…
…Réglementation des passeports et visas.…
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Cote : 37WPériode : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
…Dossiers individuels du personnel ; réglementation…
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Cote : 136PO/1/209Période : 1804 - 1808Fonds : CADIX (consulat)Extrait de la notice :
…La correspondance qui accompagne l'envoi de ces circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…
…La correspondance qui accompagne l'envoi de ces circulaires est également transcrite, de même que la correspondance évoquant des questions de réglementation…
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Cote : 1AE/152/3Période : 1699 - 1824Extrait de la notice :
…Réglementation imprimée (ordonnances, déclarations, etc. ) (1699-1824).…
…Réglementation imprimée (ordonnances, déclarations, etc. ) (1699-1824).…
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Cote : 1398WPériode : 825 - 2020Extrait de la notice :
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
…Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…
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Cote : 4CPCOM/285Période : 1918 - 1919Extrait de la notice :
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…
…Principes directeurs, projets de réglementation, représentation des puissances, etc.…