…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution des professions et des statuts.…

…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du fonctionnaire, l’évolution des professions et des statuts… Enfin la sous-série 3…

…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution des professions et des statuts.…

…Organisation, gestion du matériel et des locaux, gestion du personnel : nominations du personnel, arrêtés, correspondance, questionnaires d’enquête, réglementation…

…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des heures, correspondance, candidatures, délibérations…

…. 1966-1986 Colonies de vacances à Leffrinckoucke 1 R 89-90 Organisation : listes nominatives des enfants, fiches médicales, réglementation, fiches…

…dossier d’ouverture des opérations d’inventaire des biens des églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…

…tribunal de commerce, bulletins statistiques sur les filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…

…déclarations annuelles, correspondance. 1952-1980 Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 10 4 F – Subsistances 4F1 Commerce. - Réglementation…

…4 F 3-6 Boulangerie. 1819-1990 4F3 Approvisionnement des farines : état des stocks par boulangeries, correspondance, règlement. 1819-1863 4F4 Réglementation…

…. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix, règlement, télégramme, correspondance, commission…

…: correspondance, arrêté, convention, instruction, frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…

…générale 2I1 Ordre publique. - Police communale, gendarmerie : rapport, interrogatoire, pétition, minute de notaire, circulaire. 2I2 Passeport. - Réglementation…

…Rapports d’intervention, rapports de la commission de sécurité concernant les salles de spectacles, circulaires, brochures, inventaire du matériel, réglementation…

…de l’État Major, décret sur les Conseils de guerre, arrêté du maire sur la circulation en ville, affiche de la préfecture du nord arrêté concernant la réglementation…

…: demandes d'autorisation de laisser-passer visées et rejetées, correspondance. 1940-1946 4 H 65 Abattage familial, réglementation : circulaires, liste…

…procès-verbal d’adjudication ; relevés des travaux à effectuer, plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation…

…Aide à l’accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec les bénéficiaires, plan, convention, demandes…

…: instruction de l’autorité allemande, liste des propriétaires d’automobiles et plaques minéralogiques. 1936-1941 2 O 13 Autobus. - Circulation : réglementation…

…La dernière sous-série 6 E comporte des instructions relatives à la gestion et la réglementation de l’état civil.…

…devis descriptif et estimatif, décompte définitif, procès-verbal de réception. 1970-1972 4 M 99 Construction d’un troisième terrain de football : réglementation…