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Cote : 1 Z 62Période : 1936 - 1947Extrait de la notice :
…Réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 1 Z 5-6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation générale…
…réglementation…
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Cote : 1 M 352, 370Période : 1818 - 1876Extrait de la notice :
…Législation, réglementation.…
…réglementation…
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Cote : 822WP/88Période : 1904 - 1949Extrait de la notice :
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : réglementation : application de la réglementation, gestion des..…
…ABATTOIRS : abattoirs de la Mouche : réglementation : application de la réglementation, gestion des incidents…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1 Z 6Période : 1917 - 1938Extrait de la notice :
…Réglementation du gouverneur transmise au délégué.…
…réglementation…
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Cote : 793WP/52/4Période : 1922 - 1935Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : réglementation, modification de la réglementation et création de marchés : affiches (1922-…
…MARCHES : réglementation, modification de la réglementation et création de marchés : affiches (1922-…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1070WP/2Période : 1950 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - stationnement unilatéral alterné : correspondance,…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1094WP/5Période : 1982 - 1984Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation provisoire du stationnement place des Terreaux : textes…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 1070WP/3Période : 1955 - 1975Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance,...…
…CIRCULATION ET STATIONNEMENT : réglementation : - véhicules à deux-roues : correspondance, rapports,…
…REGLEMENTATION…
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Cote : 793WP/85Période : 1930 - 1937Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation : correspondance, affiches, textes…
…MARCHES : marchés alimentaires : création, gestion, réglementation : correspondance, affiches, textes…
…REGLEMENTATION…