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Réglementation

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data.culture.fr : réglementation

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  • Planay (Savoie) – Hameau de Chambéranger.
    Cote : B/1999/27/24-123
    Période : 1997 - 1997
    Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)
    Extrait de la notice :

    …Cahier de réglementation.…

    …Cahier de réglementation.…

  • Nantes (Loire-Atlantique).
    Cote : B/2004/10/113-479
    Période : 1985 - 1986
    Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
    Extrait de la notice :

    …Projet de réglementation en matière de publicité.…

    …Projet de réglementation en matière de publicité.…

  • Dossiers individuels du personnel ; réglementation
    Cote : 37W
    Période : 1940 - 1949
    Fonds : Collections des Archives départementales de la Somme
    Extrait de la notice :

    …Dossiers individuels du personnel ; réglementation…

    …Dossiers individuels du personnel ; réglementation…

  • Archives de l'Inspection générale de l'architecture et du patrimoine (1993-2007)
    Cote : C/2010/20
    Extrait de la notice :

    …action à l'international, la décentralisation culturelle, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…

    …, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution de la réglementation sur les espaces protégés,…

    …action à l'international, la décentralisation culturelle, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…

  • Affaires générales.
    Cote : E/81/02/1-1(3)
    Période : 1963 - 1988
    Fonds : Restauration des édifices de l'Aisne, série générale
    Extrait de la notice :

    …Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ; Association (1985) ; Travaux, subvention (1963-1988…

    …Affaires générales (fin) : charte culturelle (1975) ; Autres ; (1964-1980) ; Réglementation (1980) ; Association (1985) ; Travaux, subvention (1963-1988…

  • Honfleur (Charente-Maritime).
    Cote : B/2004/10/73-324
    Période : 1986 - 1988
    Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
    Extrait de la notice :

    …Procédure de demande de modification : réglementation de la publicité, correspondance, dossier présenté à la Commission nationale du secteur sauvegardé…

    …Procédure de demande de modification : réglementation de la publicité, correspondance, dossier présenté à la Commission nationale du secteur sauvegardé…

  • Travail (10 M)
    Période : 1839 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers reflètent l'activité du préfet en matière de réglementation (repos hebdomadaire, durée du travail,...), d'aide aux chômeurs, de contrôle des…

    ….................................... 2 CORPS DU RÉPERTOIRE ........................................................................................ 3 Réglementation…

    …......................................................................................................................................3 Organisation, réglementation…

  • Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation
    Cote : 1398W
    Période : 825 - 2020
    Fonds : Collections des Archives départementales de la Somme
    Extrait de la notice :

    …Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…

    …Voir Préfecture de la Somme, Administration générale et réglementation…

  • Saumur (Maine-et-Loire).
    Cote : B/2004/10/152-643
    Période : 1985 - 1994
    Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés
    Extrait de la notice :

    …Procédure : projet de réglementation de la publicité, projets de plan de sauvegarde et de mise en valeur et de règlements, fichier d'immeubles, enquête…

    …Procédure : projet de réglementation de la publicité, projets de plan de sauvegarde et de mise en valeur et de règlements, fichier d'immeubles, enquête…

  • Archives du Bureau de la conservation du patrimoine mobilier et instrumental (1990-2011)
    Cote : B/2010/17
    Extrait de la notice :

    …Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales sur la circulation des biens culturels…

    …Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales sur la circulation des biens culturels…

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