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Cote : 32 Fi 12Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :…Réglementation de la circulation Auxerre Imprimerie du Bourguignon | Le Préfet du département de l’Yonne J.[oseph] Bourgeois [signataire]…
…réglementation…
…Réglementation de la circulation Auxerre Imprimerie du Bourguignon | Le Préfet du département de l’Yonne J.[oseph] Bourgeois [signataire]…
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Cote : 3 P 1 à 3Période : 1866 - 1866Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 3 P 43 à 45Période : 1811 - 1839Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Date de modification : 11 mai 2023Extrait de la notice :
…La réglementation du travail au XIXe siècle et son application dans le département de l’Yonne. Fiche méthodologique (chap. IV) Fiche IV. 1.…
…La réglementation du travail au XIXe siècle : l’enquête de 1837 sur le travail des enfants Fiche IV. 2.…
…La réglementation du travail à la fin du XIXe siècle Fiche IV. 6. Les infractions à la législation du travail à la fin du XIXe siècle Chapitre V.…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Yonne -
Date de modification : 9 mars 2022Extrait de la notice :
…. … et une réglementation du port C. De l’éradication à la renaissance 1.La chasse aux armoiries 2. Un certain renouveau puis un long oubli II.…
…. … et une réglementation du port C. De l’éradication à la renaissance 1.La chasse aux armoiries 2. Un certain renouveau puis un long oubli II.…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Yonne -
Date de modification : 3 janvier 2022Extrait de la notice :
…La réglementation du travail Chapitre 5. La population icaunaise de 1800 à 1914 5.1 L’exode rural 5.2. Les causes de la dépopulation 5.3.…
…La réglementation du travail Chapitre 5. La population icaunaise de 1800 à 1914 5.1 L’exode rural 5.2. Les causes de la dépopulation 5.3.…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Yonne -
Cote : 32 Fi 31Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Défense passive du territoire contre les bombardements aériens : arrêté interministériel concernant la réglementation de l’éclairage public et privé en…
…Défense passive du territoire contre les bombardements aériens : arrêté interministériel concernant la réglementation de l’éclairage public et privé en…
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Cote : 3 P 232 à 3387, 3389 à 5156, 5157-1 à 5157-2, 5158 à 5519, 5521, 5523 à 5870Période : 18 - 2099Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…La réglementation de 1821 vise à simplifier et à diminuer le coût de l'arpentage parcellaire.…
…La réglementation de 1821 vise à simplifier et à diminuer le coût de l'arpentage parcellaire.…
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Cote : 3 P 1-5888Extrait de la notice :
…La documentation cadastrale est constituée: - des dossiers de préparation des opérations (règlementation, budget, gestion de personnel, réclamations)…
…La documentation cadastrale est constituée: - des dossiers de préparation des opérations (règlementation, budget, gestion de personnel, réclamations)…
![Département de l'Yonne. Réglementation de la circulation Auxerre Imprimerie du Bourguignon | Le Préfet du département de l’Yonne J.[oseph] Bourgeois [signataire]](https://francearchives.gouv.fr/data/024d596c0aee05d1ae4850cba5642fbe/images/FranceArchives_NoImage-narrow.jpg)
