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Période : 1879 - 1981Extrait de la notice :
…absentéisme, centre de synthèse) Horaires et temps de travail Retraites Décès, accidents du travail, maladie, Sécurité Sociale Chômage Congés payés Médailles Réglementation…
…910 911 912 913 914 915 916 1964-1965 1965-1966 1967-1968 1968-1969 1969-1970 1970-1971 1971 1971-1973 1973-1974 1974-1975 1976 1976-1977 1978 37 REGLEMENTATION…
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Période : 1805 - 1959Extrait de la notice :
…J 3 L 14 Chambre syndicale des industries métallurgique, métallique et mécanique du Territoire de Belfort : informations mensuelles. 1940-1944 4L Réglementation…
…du travail 9J4L1 Règlements intérieurs, code de discipline. 9J4L2 Réglementation du travail et législation sociale : numéros épars de la revue de…
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Période : 1959 - 1984Extrait de la notice :
…et fournitures p. 58 13-14 E Prestations diverses p. 59 15-21 E Traitement du personnel p. 59 - p. 61 Série F : PERSONNEL 1 F 1 → Statuts et réglementation…
…Le règlement intérieur et l’annexe aux statuts viennent compléter la réglementation de cette association ayant des membres de droit, des membres correspondants…
…secrétariat, comptabilité, gestion 20. 1967-1982 Techniciens, personnel d’entretien 21. 1976-1982 Vacataires 59 SERIE F 1F 1F1 GENERALITES Statuts et réglementation…
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Période : 1927 - 1957Extrait de la notice :
…Donzé-Sonnet pour infraction à la réglementation des carburants (1949). Doucot (Marcel) contre Grisey (Alphonse) pour prix d’un loyer (1936-1938).…
