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Cote : 1143 W 18Période : 1999 - 2007Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Décharge des Maringouins (Cayenne), réglementation, coûts, facturations.…
…Décharge des Maringouins (Cayenne), réglementation, coûts, facturations.…
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Cote : 1139 W 10Fonds : 1139WExtrait de la notice :
…Débit de poudres, réglementation de l'exploitation : arrêté ministériel (s. d. [après 1956])…
…Débit de poudres, réglementation de l'exploitation : arrêté ministériel (s. d. [après 1956])…
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Cote : 1139 W 38Période : 1977 - 1977Fonds : 1139WExtrait de la notice :
…Préfecture, direction de l'administration générale et de la réglementation : correspondance départ (octobre-décembre 1977)…
…Préfecture, direction de l'administration générale et de la réglementation : correspondance départ (octobre-décembre 1977)…
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Cote : 714 W 21Période : 1955 - 1974Fonds : 714WExtrait de la notice :
….- Réglementation : arrêtés (1955-1967). Fourrière municipale, création à Cayenne : notes et correspondance (1960-1965).…
…Limitation de vitesse, réglementation : circulaires, correspondance, notes, arrêtés (1968-1974). circulation du le chemin départemental n° 1 (CD 1), réglementation…
….- Réglementation : arrêtés (1955-1967). Fourrière municipale, création à Cayenne : notes et correspondance (1960-1965).…
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Cote : 1133 W 79Période : 1990 - 2011Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Autorités coutumières : réglementation, nominations, indemnités. Séparation des communes de Grand Santi et Papaïchton.…
…Autorités coutumières : réglementation, nominations, indemnités. Séparation des communes de Grand Santi et Papaïchton.…
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Cote : 1093 W 99Période : 1929 - 1929Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Barrages de pêche sur les rades, côtes et cours d'eau de la colonie , réglementation : arrêté (21 décembre 1929, copie).…
…Barrages de pêche sur les rades, côtes et cours d'eau de la colonie , réglementation : arrêté (21 décembre 1929, copie).…
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Cote : 1133 W 88Période : 1985 - 1986Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Prise en charge par l’Etat des dépenses relatives au fonctionnement de la préfecture et de la sous-préfecture : réglementation, rapports, convention.…
…Prise en charge par l’Etat des dépenses relatives au fonctionnement de la préfecture et de la sous-préfecture : réglementation, rapports, convention.…
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Cote : 1147 W 99Période : 1963 - 1973Fonds : 1147WExtrait de la notice :
….- Réglementation : règlement sanitaire départemental (1963, imprimé, et 1972, dactylographié, 2 exemplaires).…
….- Réglementation : règlement sanitaire départemental (1963, imprimé, et 1972, dactylographié, 2 exemplaires).…
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Cote : 1093 W 11Période : 1924 - 1924Fonds : 1093WExtrait de la notice :
….- Concession de terrains forestiers et agricoles et permis de ménagerie, réglementation, octroi et retrait de licences : correspondance, rapports (juin-novembre…
….- Concession de terrains forestiers et agricoles et permis de ménagerie, réglementation, octroi et retrait de licences : correspondance, rapports (juin-novembre…
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Cote : 1139 W 56Période : 1971 - 1971Fonds : 1139WExtrait de la notice :
…État civil, inscription des Amérindiens de l'Oyapock : note du directeur de l'administration et de la réglementation générale au directeur de cabinet…
…État civil, inscription des Amérindiens de l'Oyapock : note du directeur de l'administration et de la réglementation générale au directeur de cabinet…