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Cote : 81 IFA 6/2Période : 1932 - 1932Fonds : Richard, Joachim (1869-1960)Extrait de la notice :
…Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…
…Programme et réglementation du concours. 1932. Rapport et devis. N.d.…
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Cote : 162 IFA 1492/5Période : 1962 - 1963Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…
…Correspondance avec les services de réglementation d'urbanisme de Versailles et M. Chantrel. Déc. 1962-fév. 1963.…
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Cote : 3Période : 1964 - 2000Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
…Cahiers des charges, réglementation et correspondance…
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Cote : 13 IFA 110/15Période : 1936 - 1938Fonds : Debré, Germain (1890-1948)Extrait de la notice :
…'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril 1951 (1 imprimé)…
…'Réglementation des pouponnières: arrêté du ministère de la Santé publique et de la Population'. 18 avril 1951 (1 imprimé)…
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Cote : 112 IFA 533Période : 1945 - 1948Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…
…(calques et tirages); - tableau de réglementation par zones, n.d. (calques).…
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Cote : 162 IFA 1476/1Période : 1960 - 1969Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)Extrait de la notice :
…Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés. Correspondance 'arrivée'. Oct. 1960-oct. 1971. Correspondance 'départ'.…
…Documentation: plans généraux du site, réglementation sur les centres aérés. Correspondance 'arrivée'. Oct. 1960-oct. 1971. Correspondance 'départ'.…
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Cote : 5Période : 1935 - 1950Fonds : Prost, Henri (1874-1959)Extrait de la notice :
…extension et prévisions du port; grand axe commercial et industriel de la Corne d'Or; secteur des grandes industries du quartier Yedikule-Bakirköy; la réglementation…
…extension et prévisions du port; grand axe commercial et industriel de la Corne d'Or; secteur des grandes industries du quartier Yedikule-Bakirköy; la réglementation…
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Cote : 112 IFA 11/4Période : 1945 - 1951Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…(calques); tableaux de réglementation par zones (calques); plan de l'évêché (tirage).…
…(calques); tableaux de réglementation par zones (calques); plan de l'évêché (tirage).…
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Cote : 112 IFA 17/1Période : 1946 - 1946Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…Etude d'urbanisme (notamment plan de zonage, tableau de réglementation par zone, plans masse d'aménagement). Mai 1946 et n.d. (calques et tirages).…
…Etude d'urbanisme (notamment plan de zonage, tableau de réglementation par zone, plans masse d'aménagement). Mai 1946 et n.d. (calques et tirages).…
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Cote : 112 IFA 65/3Période : 1945 - 1948Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)Extrait de la notice :
…et de reconstruction de la zone détruite faisant partie de l'agglomération de Mesle': plans au 1/2000e, sept. 1945-janv. 1946 (calques); - tableau de réglementation…
…et de reconstruction de la zone détruite faisant partie de l'agglomération de Mesle': plans au 1/2000e, sept. 1945-janv. 1946 (calques); - tableau de réglementation…
