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Cote : 20040011/241-20040011/242Période : 1935 - 2000Extrait de la notice :
…Le ministère de la Culture soutient, financièrement, la commission française de l'UNESCO.…
…Son support juridique est l'Association Nationale pour l'Education, la Science et la Culture.…
…L'Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) est dotée d'une…
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Cote : 19990323/1-19990323/2Période : 1966 - 1987Extrait de la notice :
…à certains domaines de la culture : 1958-1987.…
…certains domaines de la culture (artistes auteurs, mécénat), 1966-1987…
…Sommaire Art 1-2 : Préparation du budget du ministère de la Culture, régimes de fiscalité appliques à…
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Cote : 20040011/32-20040011/46Période : 1935 - 2000Extrait de la notice :
…Etablissement public national à caractère culturel, le Centre national d'art et de culture Georges Pompidou…
…Centre national d'art et de culture Georges Pompidou…
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Cote : 20040011/3Période : 1994 - 1997Extrait de la notice :
…Le service liquidateur est le ministère de la Culture.…
…Il est placé sous la double tutelle des ministères de la Culture et des Affaires Etrangères.…
…. - Notes de l'ADCK, du cabinet du ministre de la Culture, de la DAG, de la DDF, du haut-commissariat…
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Cote : 20040011/3-20040011/4Période : 1935 - 2000Extrait de la notice :
…L'Agence de Développement de la Culture Kanak (ADCK) a été créée par le décret du 27 juillet 1989.…
…Ses objectifs sont d'encourager les formes contemporaines d'expression de la culture kanak, de valoriser…
…établissement public à caractère administratif (EPA) est placé sous la double tutelle du ministère de la Culture…
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Période : 1966 - 1987Extrait de la notice :
…- Régimes de fiscalité applicables à certains domaines de la culture :…
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Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…consacrés aux acquisitions 1971-1991 : tableaux par directions, tableaux sur l'évolution du budget de la Culture…
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Période : 1966 - 1987Extrait de la notice :
…Engagements pris : | Intervention de Jack Lang, ministre de la culture, à l'occasion de la conférence…
…plastiques : 20 juin 1982 ; | Relevé des conclusions - à l'issue des entretiens du ministère de la culture…
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Période : 1966 - 1987Extrait de la notice :
…Synthèse des actions menées par le ministère de la culture et de la communication : 1987.…
…Réponses de chaque direction du ministère de la culture et de la communication aux questions : 1987 ;…
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Cote : 20040011/226Extrait de la notice :
…), convention entre le ministère de la Culture et ABCD (09 juillet 1992), arrêté du ministère de la Culture…
…. - Note du cabinet du ministre de la Culture, extrait du tribunal de commerce de Paris (20 juillet 1989…