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Cote : 5R1-14Période : 1796 - 1946Extrait de la notice :
…Gendarmerie.…
…Gendarmerie…
…GENDARMERIE…
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Cote : 5 R 1-37Période : 1797 - 1939Extrait de la notice :
…Gendarmerie…
…Gendarmerie…
…versement Seules sept liasses concernant la gendarmerie sont répertoriées dans le registre d'entrée…
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…Frais de casernement de la gendarmerie (1865).…
…Rétablissement de la gendarmerie royale (1815).…
…Litige entre la gendarmerie et la commune de Lagnieu (1879).…
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…sont restés joints aux minutes. 463 Les procès-verbaux de gendarmerie sont restés joints aux minutes…
…1918, 1937-1943 1944-1958 Procédures 4 U 832-834 374 Procédures pénales : procès-verbaux de gendarmerie…
…– Justice de paix du canton de Collonges 4 U 1469-1481 Procédures pénales : procès-verbaux de gendarmerie…
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…Recrutement et organisation de l’armée ............................................ 3 Z 382-386 Gendarmerie…
…3 Z 387 Gendarmerie.- Relations avec le commandant de la section de Nantua : rapports, correspondance…
…Gestion des personnels : circulaires ministérielles, procès-verbaux de gendarmerie, correspondance, notes…
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…1362 Léaz. 1885-1943 1363 Le Grand-Abergement. 1886-1941 1364 Lélex. 1893-1942 Rapport de gendarmerie…
…le Comité des dames patronesses des écoles laïques les 11 et 18 février 1900 ; procès-verbal de gendarmerie…
…à celle de Champagne-en-Valromey le 1er janvier 1973. 1442 Péron. 1885-1943 Procès-verbal de gendarmerie…
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…Note de service dans la gendarmerie de Marengo (Italie) Courrier d’affectation à un poste effectué à…
…Lettre du capitaine de la gendarmerie de l’Ain, au sujet d’une escorte de militaires, Bourg, 7 juillet…
…Réponse du commissaire des guerres à la lettre du capitaine de la gendarmerie de l’ain, Bourg, 8 juillet…
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…Ainaud, capitaine de gendarmerie à Trévoux, M. Duperré, capitaine de gendarmerie à Nantua, M.…
…Bordereaux d’envoi aux commandants de gendarmerie (1927-1939).…
…Perdereau, capitaine de gendarmerie à Bourg-en-Bresse, M. Hauwe, capitaine major à Belley, M.…
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…Entretien des militaires voyageant sous l’escorte de la gendarmerie : arrêté (1832).…
…Recommandation de Mathurin Joseph Brisson, commandant la gendarmerie du département (1807).…
…Il s’agit d’opérations annexes dont le traitement est confié à des services de gendarmerie, de police…
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…Gendarmerie, demande d’indemnité pour charges militaires (1929).…
…Demande d’obtention d’une motocyclette pour la brigade de gendarmerie (1932).…
…Section de Gendarmerie de Nantua, demande de mise à disposition d’une voiturette Renault (1929).…
