…Note d'un nouvel impôt de 500 l. sur le Chapitre pour la solde de la gendarmerie employée contre les…

…Note d'un nouvel impôt de 500 l. sur le Chapitre pour la solde de la gendarmerie employée contre les…

…Bertrand, Rochet, Noirot et Marinet, de la gendarmerie nationale à la nomination du Directoire (loi du…

…Licey et de Fley, de 1790. — Approbation d'un bail de communaux à Étalante. — Réquisitions à la gendarmerie…

…1789. — Commissaire à nommer par le District de Dijon pour la vente de 2 chevaux de réforme de la gendarmerie…

…Réquisitions à la gendarmerie pour accompagner de Dijon à Auxonne et d'Auxonne à Dole la voiture des…

…seigneurs. — Annulation d'une affiche de la municipalité de Dijon (16 juillet) prescrivant à la gendarmerie…

…sont réunies les gardes nationales de Dijon et plusieurs du district, les soldats invalides et la gendarmerie…

…. — Autorisation au lieutenant de gendarmerie Millet, de Grenoble, chargé de conduire à la conciergerie…

…26 brumaire (fol. 58 v°). — Arrêté prescrivant aux municipalités de livrer et aux commandants de gendarmerie…

…gentilshommes qui ne vinrent pas, et sur les résolutions prises de trouver des fonds pour payer la gendarmerie…

…gentilshommes qui ne vinrent pas, et sur les résolutions prises de trouver des fonds pour payer la gendarmerie…

…canton qui sont restés dans leurs foyers, pour leur prescrire de faire conduire sur-le-champ par la gendarmerie…

…Voir 5 mars 1792, soir (L. 39). — Demande de placement d'une brigade de gendarmerie à Bligny-sur-Ouche…

…piétons pour porter les paquets aux municipalités ; décision ajournée jusqu'après la formation de la gendarmerie…

…Burette, de Dijon, d'une place d'officier ou de sous-officier dans la gendarmerie : transmise, avec recommandation…

…Garnier, et une nouvelle réquisition pour que la gendarmerie de Dijon se transporte à Auxonne : elle…