Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

étalement urbain

Source :

data.culture.fr : étalement urbain

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W - Lotissements à Nice depuis la décentralisation

Cote : 1086 W 1-153

Période : 1982 - 2009

Extrait de la notice :

…étalement urbain…
Fonds iconographique de la société GE-infra géomètres experts (76 Fi)

Cote : 76 FI 1 - 583

Période : 1979 - 2007

Extrait de la notice :

…Ces clichés permettent d'analyser l'évolution du sol sur une période de 30 ans : cours d'eau, exploitations rurales, végétation et étalement urbain.…

…Ces clichés permettent d'analyser l'évolution du sol sur une période de 30 ans : cours d'eau, exploitations rurales, végétation et étalement urbain.…
6403 W

Cote : 6403 W 1 - 7

Période : 1965 - 1986

Extrait de la notice :

…des lotissements a été mise en place afin d’éviter tout abus de division de parcelles mais également pour mieux contrôler l’hygiène des rues ainsi que l’…

…étalement urbain.…

…des lotissements a été mise en place afin d’éviter tout abus de division de parcelles mais également pour mieux contrôler l’hygiène des rues ainsi que l’…
Ministère de l'Agriculture, Archives de michel dantin, membre de l'inspection générale de l'agriculture et du conseil général de l'agricultu...

Cote : 20220139/1-20220139/7

Période : 2005 - 2007

Extrait de la notice :

…rural, la prévention des risques d'avalanches et de ruptures de digues, la chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur, le chanvre, l'étalement…

…urbain, les droits à paiement unique (DPU), l'épisode d'influenza aviaire de 2006 et il participe au groupe de travail « qualité » du CGAAER.…

…rural, la prévention des risques d'avalanches et de ruptures de digues, la chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur, le chanvre, l'étalement…

étalement urbain

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