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Cote : 333 J 31Période : 2002 - 2002Fonds : Fonds de la société Yves RoudierExtrait de la notice :
…pollution de la mer…
…marée noire : voir pollution de la mer…
…pollution de la mer…
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Cote : 333 J 30Période : 2000 - 2000Fonds : Fonds de la société Yves RoudierExtrait de la notice :
…pollution de la mer…
…marée noire : voir pollution de la mer…
…pollution de la mer…
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Cote : 333 J 32Période : 2009 - 2009Fonds : Fonds de la société Yves RoudierExtrait de la notice :
…pollution de la mer…
…marée noire : voir pollution de la mer…
…pollution de la mer…
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Cote : Dossier n° 323525Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Projet de loi portant modification de la loi n°64-1331 du 26/12/1964 sur la pollution de la mer par des…
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Cote : Dossier n° 315857Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Section des Travaux publics, projet de loi relatif à la prévention de la pollution de la mer par les…