Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Urbanisme

Source :

data.culture.fr : urbanisme

32 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

17Fi - Photographies service urbanisme 2003-2018

Cote : 17Fi1-781

Période : 2003 - 2018

Extrait de la notice :

…Série Fi | Documents Figurés | 17Fi - Photographies service urbanisme 2003-2018…

…17Fi - Photographies service urbanisme 2003-2018…
16Fi - Photographies service urbanisme 1999-2002

Cote : 16Fi1-1119

Période : 1999 - 2002

Extrait de la notice :

…Série Fi | Documents Figurés | 16Fi - Photographies service urbanisme 1999-2002…

…16Fi - Photographies service urbanisme 1999-2002…
433W

Cote : 433W1-1

Période : 1999 - 2001

Extrait de la notice :

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…
304W

Cote : 304W1-8

Période : 1968 - 1976

Extrait de la notice :

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…
325W

Cote : 325W1-11

Période : 1935 - 1980

Extrait de la notice :

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…
460W

Cote : 460W1-1

Période : 1999 - 1999

Extrait de la notice :

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…
335W

Cote : 335W1-79

Période : 1982 - 2003

Extrait de la notice :

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…
426W

Cote : 426W1-41

Période : 1974 - 2001

Extrait de la notice :

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…
137W

Cote : 137W1-31

Période : 1946 - 1973

Extrait de la notice :

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…
242W

Cote : 242W1-110

Période : 1959 - 1984

Extrait de la notice :

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

…Direction de l'urbanisme…

Page sur 4

Urbanisme

32 contenus liés

Liens