Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Urbanisme

Source :

data.culture.fr : urbanisme

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2534W Direction départementales des territoires - Autorisations d’urbanisme du pôle urbanisme du Nord-Meusien

Cote : 2534W1-267

Période : 2012 - 2015

Extrait de la notice :

…Autorisations d'urbanisme du pôle urbanisme du Nord-meusien : certificats d'urbanisme (2013-2015), déclarations…

…2534W Direction départementales des territoires - Autorisations d'urbanisme du pôle urbanisme du Nord-Meusien…

…2534W Direction départementales des territoires - Autorisations d’urbanisme du pôle urbanisme du Nord-Meusien…
FRAD001_44_J

Extrait de la notice :

…Commission urbanisme : comptes-rendus de réunions (1967).…

…Commission urbanisme : comptes-rendus de réunions (1967).…
FRAD001_70_J

Extrait de la notice :

…poste des Vennes (1978), coupures de presse sur la démission de Bernard Jaquinod à la commission urbanisme…

…1979), tract du PCF « Les camions dans nos HLM, ça suffit » [1979], projet de communiqué « pour un urbanisme…

…poste des Vennes (1978), coupures de presse sur la démission de Bernard Jaquinod à la commission urbanisme…
FRAD001_0000044B

Extrait de la notice :

…Urbanisme, travaux aux biens collectifs : murailles de Thoissey, cures, églises et cimetières, ponts,…

…délibérations figurent aussi dans les nominations de consuls et autres (ci-dessus) et dans les affaires d'urbanisme…

…Urbanisme, travaux aux biens collectifs : murailles de Thoissey, cures, églises et cimetières, ponts,…
FRAD001_0000003Z

Extrait de la notice :

…TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS ......................................................... 3 Z 388-394 URBANISME…

…sur l’électrification de la ligne de tramway de Cerdon à Nantua, correspondance, notes. 1927-1940 URBANISME…

…TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS ......................................................... 3 Z 388-394 URBANISME…
FRAD001_0000003U

Extrait de la notice :

…sinistré et de l’indemnité qui y est rattachée faite par le Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme…

…personnel de garage (1948) ; agents de la délégation de l'Ain du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme…

…sinistré et de l’indemnité qui y est rattachée faite par le Ministère de la reconstruction et de l’urbanisme…

Urbanisme

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