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Urbanisme

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data.culture.fr : urbanisme

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  • Service départemental de l'architecture et du patrimoine
    Cote : 2074 W 1-313
    Période : 1977 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Le versement est constitué des copies des dossiers d'autorisation d'urbanisme transmis par les particuliers…

    …construire, les déclarations de travaux, les permis de démolir, les permis de lotir, les certificats d'urbanisme…

  • Dommages de guerre du plan national
    Cote : 13 W 1-314
    Période : 1910 - 1967
    Extrait de la notice :

    …Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme. Direction des dommages de guerre…

    …Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme. Direction des dommages de guerre…

    …Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme. Direction des dommages de guerre…

  • Dommages de guerre Plan départemental
    Cote : 14 W 1-2609
    Période : 1900 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme. Délégation départementale de Meurthe-et-Moselle…

    …Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme. Délégation départementale de Meurthe-et-Moselle…

    …Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme. Délégation départementale de Meurthe-et-Moselle…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Allemagne-en-Provence
    Période : 1444 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme, dommages et sinistres de guerre : listes nominatives…

    …Ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme, dommages et sinistres de guerre : listes nominatives…

  • Répertoire numérique de la série Z
    Période : 1800 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Traitement des eaux usées Travaux d’utilité publique 6.2 Immobilier Construction Démolition 6.3 Urbanisme…

    …Traitement des eaux usées Travaux d’utilité publique 6.2 Immobilier Construction Démolition 6.3 Urbanisme…

  • Répertoire numérique du fonds photographique Vial
    Période : 1898 - 1950
    Extrait de la notice :

    …Opinion 6.3 Urbanisme CIMETIÈRE DÉCORATION URBAINE ESPACE VERT EAU POTABLE ÉCLAIRAGE PUBLIC FONTAINE…

    …Opinion 6.3 Urbanisme CIMETIÈRE DÉCORATION URBAINE ESPACE VERT EAU POTABLE ÉCLAIRAGE PUBLIC FONTAINE…

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