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Cote : 1509WP/16Période : 1989 - 1995Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…d'Urbanisme : correspondance, rapports…
…CABINET DE L'ADJOINT A L'URBANISME (Cabinet M.…
…Chabert) : Travaux, rénovation, mise en valeur d'espaces publics : Comité consultatif d'urbanisme Agence…
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Cote : 1511WP/2Période : 1990 - 1991Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…Rivoire Conseiller Technique Urbanisme auprès Michel Noir et rattaché à la Délégation Urbanisme (1990…
…CABINET DE L'ADJOINT A L'URBANISME M. Chabert, Conseiller Technique M. Rivoire : M.…
…CABINET DE L'ADJOINT A L'URBANISME M. Chabert, Conseiller Technique M. Rivoire : M....…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…(plan d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués…
…Le versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1485 W 1-50Période : 1945 - 1982Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Plans d'urbanisme…
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Cote : 1485 W 1-10Période : 1947 - 1974Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Groupements d'urbanisme…
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Cote : 110 W 56 à 58Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.…