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Cote : 2082 W 1117Période : 1977 - 1995Extrait de la notice :
…Urbanisme et environnement (1977-1978, 1980-1982, 1984-1987, 1990-1993, 1995).…
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Cote : 2082 W 1141-1144Période : 1966 - 1983Extrait de la notice :
…Logement et urbanisme…
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Cote : 2082 W 1141Période : 1966 - 1983Extrait de la notice :
…, avis du directeur départemental de l'Équipement, certificat d'urbanisme, revue "Les cahiers de l'urbanisme…
…" du ministère de l'Urbanisme et de logement, plaquette sur les ZAC (zone d'aménagement concertée) sans…
…récépissé de dépôt de demande de permis de construire, photographies, rapport sur l'état des documents d'urbanisme…
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Cote : 2082 W 1142Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…Certificat d'urbanisme : correspondance, copies de certificats d'urbanisme, plans parcellaires, délibération…
…commission départementale, copie d'arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunion de la commission d'urbanisme…
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Cote : 2082 W 1143Période : 1980 - 1980Autorités indexées
…Urbanisme…
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Cote : 2082 W 1144Période : 1970 - 1982Autorités indexées
…Urbanisme…
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Cote : 2082 W 398-404Période : 1966 - 1982Extrait de la notice :
…Étude et documents d'urbanisme…
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Cote : 2082 W 398Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…. – Documentation reçue par le président du Conseil général : plaquette de la direction de l'Urbanisme…
…et du Logement Les cahiers de l'urbanisme et du logement, correspondance (1974, 1978-1981).…
…investissements, rapport de la direction départementale de l'Équipement sur l'état des documents d'urbanisme…
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Cote : 2082 W 399Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Urbanisme et équipement dans le département. – Avis et décision du Conseil général sur des affaires particulières…
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Cote : 2082 W 400Période : 1974 - 1982Extrait de la notice :
…Études d'urbanisme. – Aide départementale au financement : délibérations de la commission départementale…