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Extrait de la notice :
…URBANISME…
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Extrait de la notice :
…OPERATION D'URBANISME…
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Cote : 1206 W 16Période : 1977 - 1984Extrait de la notice :
…Réunions du comité départemental d'urbanisme.…
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Cote : 1206 W 15Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Procès-verbaux du comité départemental d'urbanisme.…
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Cote : 1206 W 20Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme du Puy.…
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Cote : 1206 W 8Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…Instructions d'urbanisme données par les différents ministères.…
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Cote : 1206 W 9Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…Instructions d'urbanisme données par les différents ministères.…
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Cote : 1206 W 72Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Affaires réglées concernant les permis de construire et certificats d'urbanisme.…
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Cote : 1206 W 19Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…Autorisation de programme du comité départemental d'urbanisme commercial. 1977 et 1980.…
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Cote : 1206 W 74Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Déclaration de particuliers concernant les permis de construire et certificats d'urbanisme.…
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