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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Toulouse - Archives municipales -
Date de modification : 20 avril 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Villeneuve-d'Ascq - Service archives-documentation -
Date de modification : 11 mai 2023Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Châteauroux - Archives municipales -
Date de modification : 17 novembre 2022Extrait de la notice :
…Urbanisme…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Cote : I/2021/72/1016-6Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Maison de l’Urbanisme.…
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Cote : F/2011/17/6-4Période : 1945 - 1947Extrait de la notice :
…Telgruc-sur-mer (Finistère) - Urbanisme.…
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Cote : B/1996/2/18-407Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Confédération française pour l'habitation et l'urbanisme.…
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Cote : F/1998/42/10-86Période : 1988 - 1990Extrait de la notice :
…Provins (Seine-et-Marne) - Urbanisme, aménagement centre ville, carrefour.…
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Cote : F/1989/10/9-130Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Travaux d’urbanisme de la ville Besançon.…
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Cote : B/1997/64/11-57Période : 1977 - 1977Fonds : Secteurs sauvegardés : études.Extrait de la notice :
…Règlement d'urbanisme.…
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